actualites

The Art of Miniatures
GalerieNewsLes ArtistesPress BookTélévisionsContactsClips démoLivre d'OrBibliothéque
 

Retour Accueil 

 

 

en préparation ...
Abbaye romane XIV éme

La tour de Pise
L'Hermitage de St Petersburg
Tintin sur la lune
Le Kremlin
 

Copyright © Pierre-Yves & Christine Chavanon
Art. L. 122-4 :Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite.
Art. L. 335-2 :Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Art. L. 335-3 :Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.